mardi 15 novembre 2011 à 13:02  

Bonjour,

Je voudrais savoir quelle est la procédure pour une société qui fait partie d'une région et qui demande sa mutation dans une autre région.
Merci pour vos réponses.

mardi 15 novembre 2011 à 13:50  

[quote= jovien28]Bonjour,

Je voudrais savoir quelle est la proc

mardi 15 novembre 2011 à 14:13  

R

Ce qui est grave ce n'est pas tellement d'être con, c'est de le rester !

http://pigeon-voyageur-manche.webnode.fr/

mardi 15 novembre 2011 à 14:20  

[i]En ce qui concerne la mutation d'une association, il n'est nullement tenu compte de certains crit

N.Marcel

mardi 15 novembre 2011 à 14:32  

???
A quoi sert alors l’article 28. du R.I. ?
Pas

Ce qui est grave ce n'est pas tellement d'être con, c'est de le rester !

http://pigeon-voyageur-manche.webnode.fr/

mardi 15 novembre 2011 à 17:49  

[quote= Ara][i]En ce qui concerne la mutation d'une association, il n'est nullement tenu compte de certains crit

mardi 15 novembre 2011 à 18:38  

[quote= jovien28]Bonjour,

Je voudrais savoir quelle est la proc

http://charronais.kazeo.com

mardi 15 novembre 2011 à 19:14  

[i]Je pense qu'il est tout

N.Marcel

mardi 15 novembre 2011 à 19:35  

faire une demande au groupement que vous voulez rejoindre. Cela est vot

mardi 15 novembre 2011 à 19:41  

[quote= Jojo 60]faire une demande au groupement que vous voulez rejoindre. Cela est vot

http://charronais.kazeo.com

mardi 15 novembre 2011 à 19:43  

[i]Chez nous cela ne se passe pas comme

N.Marcel